Terms and conditions

SERVICE CLIENT

CONDITIONS D'ACHAT

1. INTRODUCTION

Ce document fixe les conditions régissant la vente des produits (ci-après, Conditions d'achat) présentés sur ce site par la société Pepe Jeans London LTD, dont le siège social est à 14 Soho Square, London, England, W1D 3QG, et munie du numéro d’inscription au Registre du Commerce 2640488 et du nº de TVA GB668307412. Ce site, qui opère sous le nom de domaine pepejeans.com, est géré par la société susmentionnée Pepe Jeans London LTD. (« Pepe Jeans »).

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant de passer une commande par laquelle vous consentez à être lié par ces Conditions, les Conditions d'utilisation du site et nos Politiques de Confidentialité et d'utilisation des cookies. Si vous êtes en désaccord avec ces Conditions et Politiques, vous ne devez pas utiliser ce site Internet.

Les présentes Conditions d'achat peuvent être modifiées à n’importe quel moment : vous devez donc les lire avant d'effectuer un achat sur notre site. Si vous souhaitez poser des questions au sujet de ces Conditions, vous pouvez nous contacter par mail à store@pepejeans.com ou en appelant le (+33) 481 680 513 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'ACHAT ET DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Avant votre achat, vous devrez confirmer l'acceptation de ces Conditions en cochant la case « J'accepte les Conditions d'achat et la Politique de confidentialité ». De cette manière, vous déclarez que vous avez lu et accepté sans réserve les présentes Conditions d'achat et, plus particulièrement que:

  • 1. Vous avez plus de 16 ans et la capacité juridique nécessaire pour contracter.

  • 2. Vous vous engagez à ne pas passer de commandes spéculatives, fausses ou frauduleuses.

  • 3. Vous vous engagez à nous fournir votre adresse mail, votre adresse postale et/ou autres coordonnées.

  • 4. Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations dont nous avons besoin, nous ne pourrons pas traiter votre commande.

3. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

Les articles proposés sur ce site seront disponibles en France.

Aucune livraison ne sera effectuée à des boîtes postales. Vous devrez donc nous fournir une adresse de livraison complète et exacte.

4. VALIDITÉ DE L'OFFRE ET DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

L'offre des produits est valable tant que l'offre est proposée sur le site www.pepejeans.com, sauf si cette offre n'est valable que sur une période déterminée, comme dans le cas des offres promotionnelles valables durant les dates signalées.

4.1 Disponibilité des produits

Dans tous les cas, toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. En cas de difficultés d'approvisionnement ou de stock, vous serez remboursé du montant déjà versé. Pepe Jeans se réserve le droit de retirer un produit de ce site à n'importe quel moment, sans que cela n'implique une responsabilité quelconque de sa part.

4.2 Refus de traiter une commande

Bien que nous fassions de notre mieux pour traiter l'ensemble des commandes réalisées sur le site, des circonstances exceptionnelles peuvent nous obliger à refuser de traiter une commande après envoi de la Confirmation de commande. Par conséquent, nous nous réservons le droit de le faire à tout moment. Dans tous les cas, Pepe Jeans ne sera pas tenu responsable du retrait d'un produit de ce site, de la suppression ou de la modification d'un matériel ou d'un contenu du site, ou du non traitement d'une commande une fois la Confirmation de commande envoyée au client.

5. COMMENT FAIRE UN ACHAT

Vous verrez qu'acheter sur www.pepejeans.com est confortable et facile : après avoir sélectionné l'article que vous souhaitez acheter, vous devrez cliquer dessus et sélectionner la taille, la couleur (le cas échéant) et le nombre d'unités que vous souhaitez commander.

Vous devrez ensuite cliquer sur l'option « Ajouter au panier », puis sur « Voir mon panier », pour indiquer les informations de livraison et accéder au moyen de paiement.

Vous pourrez acheter sur www.pepejeans.com en tant qu'Invité ou en tant qu'Utilisateur enregistré. Vous inscrire en tant qu'Utilisateur vous donnera la possibilité de recevoir notre Newsletter, de bénéficier de réductions et de promotions, d'accéder à l'historique de vos achats et d'enregistrer vos informations de livraison et de facturation pour ne pas avoir à les saisir à nouveau lors d’un futur achat. Pour plus d'informations à ce sujet, voir le paragraphe 15 de ces Conditions.

6. VALIDATION DE L'ACHAT ET CONFIRMATION DE LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE

La validation de l'achat devra être lancée en cliquant sur le bouton « Finaliser la commande ». Vous devrez ensuite:

  • 1. Vous identifier en tant qu'Utilisateur enregistré (si vous ne l'avez pas fait avant de remplir votre panier) ou choisir de continuer en tant qu'Invité.

  • 2. Si vous avez choisi de passer votre commande en tant qu'Invité, vous devrez fournir vos coordonnées personnelles pour la livraison afin que nous puissions traiter votre commande.

  • 3. Si vous avez besoin d'une facture, nous vous demanderons les données fiscales correspondantes.

  • 4. Choisir le mode de livraison.

  • 5. Choisir le moyen de paiement.

  • 6. Après avoir vérifié votre commande, vous devrez accepter ces Conditions d'achat et la Politique de confidentialité en cochant la case appropriée, puis cliquer sur « Finaliser la commande ».

Si vous choisissez de payer par carte de crédit ou par Paypal, vous serez redirigé vers l'environnement sécurisé de Barclays ou de PayPal (suivant le mode de paiement choisi) pour effectuer votre paiement. Une fois la commande acceptée et le paiement effectué, vous recevrez un mail contenant un code d'identification pour suivre l'avancement de votre commande. Toutefois, veuillez noter que toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits demandés, comme le précise le paragraphe suivant, ainsi qu'au respect particulier des conditions précisées à l'article 2.

7. PRIX ET PAIEMENT

7.1 Prix

Le prix des produits sera toujours celui stipulé à tout moment sur www.pepejeans.com. Tous les prix sont indiqués en EUROS. Les prix figurant sur le site incluent la TVA de 20% mais excluent les frais de livraison spécifiés à l'article 8. L'achat de n'importe quel produit sur www.pepejeans.com implique nécessairement le paiement d'un prix. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais ces changements n'affecteront pas les commandes pour lesquelles une confirmation a déjà été envoyée.

7.2 Moyens de paiement

Tous les achats peuvent être payés en utilisant les moyens de paiement suivants:

  • a) Cartes : Visa, Visa Électron, Maestro, MasterCard et American Express. Avant de valider votre commande, nous vous recommandons de vérifier (i) la date de validité de votre carte et (ii) la limite permise pour effectuer des achats.

  • b) PayPal.

7.3 Sécurité du processus de paiement

Vérifiez que vous avez bien complété l'ensemble des champs nécessaires. Les informations sont ensuite transmises sous forme cryptée en utilisant le protocole SSL. Si vous choisissez d'effectuer le paiement par carte, le système se mettra en contact avec la banque émettrice afin qu'elle autorise le paiement. Une fois la banque ayant confirmé l'authenticité de la carte, celle-ci sera débitée du montant du paiement. Si votre banque ne confirme pas l'authenticité de la carte, la commande sera annulée. Dans tous les cas, vous serez informé du résultat de la transaction par mail. En payant par carte, vous confirmez que vous êtes bien le propriétaire de ladite carte. Le paiement par carte de crédit est soumis à des contrôles et autorisations de l'établissement bancaire émetteur de la carte, de sorte que si cet émetteur n'autorise pas le paiement, nous ne pourrons pas traiter votre commande et nous ne pourrons être tenus responsables d'un retard ou de la non livraison.

8. DÉLAIS ET FRAIS DE LIVRAISON

Toutes nos livraisons sont effectuées par le biais d'un transporteur. Sous réserve des dispositions de l'article 6 concernant la disponibilité des produits en stock, la livraison sera généralement effectuée dans les trois (3) jours ouvrables à compter du jour suivant la commande. Ce délai peut varier en fonction des circonstances spécifiques à chaque commande, comme la disponibilité du produit choisi ou la zone d'expédition. En outre, dans des circonstances exceptionnelles, ce délai peut être modifié pour des circonstances d'ordre extraordinaire survenant dans le service de transport ou des difficultés dans la livraison des marchandises. Les livraisons auront lieu du lundi au vendredi. Les commandes ne seront pas préparées et les livraisons pas effectuées les samedis, dimanches et jours fériés.

Le tableau ci-dessous présente les frais d'expédition et les délais de livraison:

  • Standard service: Gratuit. Entre 3 et 4 jours ouvrables, à compter du jour suivant la commande (sans compter les samedis, dimanches et jours fériés).

  • Express service: 9€. Vous permet de recevoir votre commande dans les 48 heures ouvrables uniquement si vous avez passé votre commande avant 13 heures. Si vous passez votre commande après cette heure, votre commande mettra 72 heures de plus pour vous parvenir.

*Pendant les soldes, Noel ou promotions, le délais de livraison peut être plus élevé que d’habitude. Pour les commandes sur demande, la date de livraison estimée est de 15 à 20 jours ouvrés. Notez que la livraison doit pouvoir être effectuée à l'adresse que vous avez indiquée durant les heures ouvrables. Nous tenons également à souligner combien il est important que vous fournissiez lors de votre commande un numéro de téléphone auquel vous contacter pour vous informer en cas de problème lors de la livraison.
Rappel : aucune livraison ne sera effectuée à des boîtes postales. L'adresse fournie pour la livraison doit être précise et complète et ne devra jamais être située dans un pays différent de celui de l'achat. Si vous avez acheté à travers notre page web International, le temps de livraison dépend du pays ou vous avez effectué l’achat et la méthode de livraison choisi. Cette information vous pouvez l’a trouvé disponible au moment ou vous réalisez la commande.

Si vous ne recevez pas la commande dans les délais fixés ou pour toute question relative à votre commande, vous pouvez nous contacter par mail à store@pepejeans.com, ou en appelant le (+33) 481 680 513 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

Impossibilité d'effectuer la livraison

Si nous ne pouvons pas procéder à la livraison, nous vous contacterons pour planifier une nouvelle livraison. Après trois tentatives de livraison infructueuses, nous procèderons au retour de la commande et au remboursement de la somme que vous avez versée.

9. LANGUE(S) DE PASSATION DU CONTRAT

Le contrat doit être passé en français.

10. SERVICE CLIENT

Pour rendre votre expérience d’achat la plus confortable possible, vous pouvez nous contacter pour toute question par mail à store@pepejeans.com ou en appelant le (+33) 481 680 513 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

11. POLITIQUE DE RETOURS

11.1 Retours (droit de rétractation)

Pepe Jeans vous donne la possibilité d'annuler votre commande sans frais supplémentaires, à condition que vous nous informiez de cette annulation avant que la commande n'ait été mise à la disposition du transporteur pour sa livraison. Dans le cas contraire, vous devrez attendre d'avoir reçu votre commande pour procéder à son retour. Une fois la commande livrée, vous avez trente (30) jours civils à compter de la réception de la commande pour résilier le contrat et nous retourner les produits achetés. Vous devrez informer Pepe Jeans dans ce délai de votre souhait de mettre fin au contrat, de la manière suivante :

  • a) Si vous avez passé la commande en tant qu'Utilisateur enregistré/e, connectez-vous à votre Espace personnel sur www.pepejeans.com, sélectionnez la commande concernée et les articles à retourner et cliquez sur « Effectuer un retour ».

  • b) b) Si vous passé la commande en tant qu'Invité, vous pourrez gérer vos retours en cliquant sur le lien suivant, que vous trouverez également dans le mail de confirmation cliquez ici.

  • c) Si la commande n'a pas été passée sur www.pepejeans.com, le retour devra être effectué sur le site Internet sur lequel la commande a été réalisée.

Pepe Jeans vous remboursera le montant de la commande par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat dans un délai maximum de quatorze (14) jours après que vous aurez informé Pepe Jeans de votre volonté de résilier le contrat. Le droit de rétractation/résiliation est gratuit.

11.2 Comment effectuer un retour?

Vous pouvez retourner gratuitement tout produit acheté sur www.pepejeans.com dans un délai de 30 jours civils à compter de la date de livraison.
Voici les étapes à suivre:

  • 1. Cochez sur la facture les articles que vous souhaitez retourner.

  • 2. Suivez les étapes des paragraphes 11.1 a) et b) selon le statut sous lequel vous avez passé la commande : Utilisateur enregistré ou Invité.

  • 3. Sélectionnez les produits que vous souhaitez retourner.

  • 4. Vous recevrez un email explicatif avec une étiquette de retour de notre coursier UPS.

  • 5. Conservez les articles dans leur emballage d'origine avec la facture et fermez-le avec le scotch de sécurité présent dans le colis de livraison des articles achetés.

  • 6. Vous recevrez un mail confirmant que votre retour a bien été accepté et contenant l’étiquette que vous devrez imprimer et coller sur le colis.

  • 7. Contactez le transporteur au numéro de téléphone 0821 233 877 pour convenir avec lui du jour et de l’heure de passage.

11.3 Veuillez considérer ce qui suit:

  • 1. Le droit de résiliation du contrat ne s'applique pas si le contrat a pour objet la fourniture de (i) articles personnalisés (notamment les produits de notre Custom Studio) et (ii) les produits scellés pour des raisons d'hygiène (sous-vêtements et maillots de bain) qui ont été descellés après la livraison.

  • 2. Assurez-vous que les articles sont dans le même état qu'à leur réception. Aucun remboursement ne sera effectué si les produits ont été utilisés au-delà de leur simple ouverture, si les produits ne sont pas dans le même état que celui dans lequel ils ont été livrés ou s'ils ont été endommagés. Veuillez retourner l'article en utilisant ou en incluant tous les emballages d'origine et autres documents qui l'accompagnaient. Dans tous les cas, vous devrez joindre au produit à retourner la facture que vous avez reçue quand vous avez fait votre achat.

  • 3. Vous devrez retourner dans un même et seul envoi tous les articles que vous souhaitez retourner et que vous avez achetés dans la même commande.

  • 4. Si vous avez reçu un cadeau avec le produit que vous souhaitez retourner, ce cadeau devra également être retourné dans les mêmes conditions. Dans le cas contraire, le montant correspondant à la valeur du cadeau sera déduit du montant qui vous sera remboursé.

  • 5. Tout échange de produit est impossible.

  • 6. Vous ne pourrez renvoyer vos articles que depuis le même pays que celui dans lequel vous avez passé la commande.

  • 7. Les retours réalisés en port dû ne seront pas acceptés.

  • 8. Les retours réalisés selon une procédure différente de celle ici décrite ne seront pas acceptés.

  • 9. Seuls les remboursements de produits ayant été retournés conformément à notre politique de retours seront effectués.

  • 10. Nous ne traiterons que les retours de produits achetés sur www.pepejeans.com.

En cas de question concernant notre politique de retours, vous pouvez nous contacter par mail à store@pepejeans.com ou en appelant le (+33) 481 680 513 aux horaires du service client (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

11.4 Produits défectueux ou endommagés

Nous vous informons que tous les produits expédiés sont soigneusement examinés afin d'éviter ces situations.
Cependant, si vous constatez que le produit est endommagé ou qu'il a un défaut de fabrication, contactez notre Service client par mail à store@pepejeans.com, ou en appelant le (+33) 481 680 513 aux horaires du Service client (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

Nous vous contacterons pour organiser la collecte du produit (avec l'emballage et l'étiquette d'origine ainsi que les autres documents l'accompagnant) à l'adresse et dans la tranche horaire indiquées, sans frais supplémentaires.

Nous examinerons attentivement les produits retournés et vous confirmerons ou infirmerons le remboursement dans un délai raisonnable. Les montants versés pour les produits retournés en raison d'un défaut vous seront intégralement remboursés après examen des produits dans les 14 jours suivants, y compris les frais de livraison que vous pourriez avoir versés. Le remboursement sera effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat.

12. INSCRIPTION EN TANT QUE CLIENT

Vous pouvez commander sur le site en vous inscrivant en tant que Client, par la création d'un compte personnel sur notre boutique en ligne.
L'inscription en tant que Client sur notre boutique en ligne vous permettra de profiter de réductions, d'afficher l'historique de vos achats et de les suivre en accédant à votre compte d'utilisateur, entre autres avantages.
Assurez-vous de bien indiquer votre adresse mail pour pouvoir recevoir les informations que nous pouvons vous envoyer, comme la confirmation de la commande, des promotions exclusives, et pour vous tenir au courant de tous nos avantages.
Pour vous inscrire en tant que Client, vous devrez cliquer sur « M’enregistrer maintenant » et compléter les champs correspondants.

Pour accéder à votre compte d'utilisateur, vous devrez cliquer sur « Se connecter » et entrer votre adresse mail et votre mot de passe.
En cas d'oubli de votre mot de passe pour accéder à votre compte d'utilisateur, il vous suffit de cliquer sur « Vous avez oublié votre mot de passe ? » et de saisir votre adresse électronique, à laquelle vous recevrez un mail pour restaurer votre mot de passe.
Si vous choisissez de vous inscrire en tant que Client, nous vous informons que les données personnelles que vous nous fournissez seront intégrées à un fichier appartenant à PEPE JEANS, S.L., dont le siège social est situé à Carretera Laureà Miró, 403-405, 08980, Sant Feliu de Llobregat - Barcelone (Espagne), numéro de téléphone (+33) 481 680 513 et fax (+34) 936.327.525, dans le but de traiter vos commandes et de vous envoyer notre Newsletter et d'autres communications commerciales par tout autre moyen, y compris (et à condition que vous nous y autorisiez expressément) par voie électronique.

Pour que nous puissions vous envoyer des communications commerciales par voie électronique (par exemple, la Newsletter), en vous inscrivant, vous devrez cocher la case qui nous autorise expressément à le faire. Dans chaque communication commerciale qui vous est envoyée, vous aurez la possibilité de vous opposer à l'envoi de ces communications simplement et gratuitement. Vous pourrez également vous désabonner de notre Newsletter sur votre compte personnel.

Dans tous les cas, vous pourrez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'annulation et/ou d'opposition sur votre compte personnel Client ou en envoyant un mail à privacy@pepejeans.com.

13. MODIFICATION DES DONNÉES ET DÉSINSCRIPTION

En passant une commande, et avant sa confirmation, vous pourrez modifier vos données personnelles à n'importe quel moment. Une fois que vous aurez confirmé la commande, vous pourrez modifier les données fournies pour cette commande en contactant notre Service Client par mail à store@pepejeans.com ou en appelant le (+33) 481 680 513 aux horaires du service client (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

Nous vous rappelons que vous pourrez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'annulation et/ou d'opposition à vos données sur votre compte personnel Client ou en envoyant un mail à privacy@pepejeans.com.

14. SÉCURITÉ

Pepe Jeans garantit la confidentialité des données que vous nous fournissez, grâce à l'application du protocole SSL.
Le navigateur indique graphiquement que la personne se trouve dans une zone sécurisée. En outre, vous pourrez constater que vous êtes dans une zone sécurisée en vérifiant que l'adresse du navigateur commence par https (au lieu de http).

15. COMMUNICATIONS ÉCRITES

Nous considérons que les communications écrites qui vous sont envoyées sont reçues 24 heures après avoir été envoyées par mail, ou 3 jours après la date d'envoi d'une lettre par voie postale.

Si vous pensez ne pas les avoir reçues, contactez notre Service client par mail à store@pepejeans.com, ou en appelant le (+33) 481 680 513 aux horaires du service client (du lundi au vendredi, de 9h à 18h CET, sauf jours fériés nationaux en Espagne : 1er janvier, 6 janvier, Semaine Sainte, 1er mai, 15 août, 12 octobre, 1er novembre, 6 décembre, 8 décembre et 25 décembre).

16. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions d'Achat sont régies dans chacune de leurs clauses par la législation espagnole. Sous réserve des droits qui sont les vôtres en tant que consommateur ou utilisateur, tout litige découlant de questions relatives au site web sera soumis à la juridiction et à la compétence exclusives des Tribunaux et Cours de Barcelone (Espagne), étant alors entendu que vous renoncez expressément à toute autre juridiction pour le traitement de ces questions.

Si l'une de ces conditions ou dispositions est jugée nulle, illégale ou inapplicable dans une certaine mesure par l'autorité compétente, elle sera dissociée du reste des termes et dispositions, qui resteront valables dans le cadre permis par la loi.